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Sujet
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Je mets en vente mon 1100 zephyr de 1992. Elle totalise 87 000km.
Les consommables : pneus, plaquettes, vidange, batterie sont très récents. Alternateur neuf.
Elle est quasiment toute d’origine sauf les clignotants.
Le CT de Septembre était vierge il sera repassé pour la vente.
Elle démarre au quart de tour. Les choses à prévoir : Réservoir à repeindre car il est noir. Réglages soupapes et synchro carburateurs.
Prix : 1100 euros.
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Réponses
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Ce que j’aurais aimé que PAOORL me dise, c’est s’il a du cocher une case concernant le CT lorsqu’il a rempli le formulaire ANTS en ligne. Ce n’est pas le cas du formulaire papier
Autrement dit, peut-on vendre sans CT et sans mentir ?
Une case du genre : « j’atteste sur l’honneur avoir fourni un CT à l’acheteur »
Sinon, ce que fait l’acheteur ensuite, lorsque la moto lui appartient et qu’elle n’est plus officiellement sous ma responsabilité, je m’en tape le coquillard à liquifier un œuf à la coque.
PAOORL, si tu nous lis …
Pour avoir vendu récemment ma GSXR, je confirme : non, pas de case à cocher attestant de la présence d’un CT, seulement une case pour confirmer la remise d’un certificat de situation administrative (non gage) à l’acheteur.
Pour avoir vendu récemment ma GSXR, je confirme : non, pas de case à cocher attestant de la présence d’un CT, seulement une case pour confirmer la remise d’un certificat de situation administrative (non gage) à l’acheteur.
En passant par le site ANTS ?
Je reviens vers vous dans quelques jours pour répondre à certaines questions.
Concernant le CT il me semble avoir coché une case lors de l’achat de mon autre moto.
Pour avoir vendu récemment ma GSXR, je confirme : non, pas de case à cocher attestant de la présence d’un CT, seulement une case pour confirmer la remise d’un certificat de situation administrative (non gage) à l’acheteur.
En passant par le site ANTS ?
Je confirme ,de toute façon lorsque tu fais la demande pour le changement de propriétaire , ANTS regarde si le CT a moins de 6 mois ,si ce n’est pas le cas tu a un message et tu ne peux pas poursuivre la démarche
Donc, cela confirme qu’on peut vendre un véhicule sans CT, légalement et avec déclaration de cession datée.
Il faut juste cocher la case indiquant que le véhicule n’a pas subi de transformation. Le reste est l’affaire de l’acheteur s’il souhaite faire établir un certificat d’immatriculation.
Alors me voila de passage. Pour répondre à certaines de vos interrogations.
La moto part semaine prochaine à la destruction. Vous allez dire mais il est fou… Apres réflexion je préfère que ca soit le cas et non la vendre.
J’ai eu un nombre incalculable de proposition farfelue. Des gens sont venus et j’ai eu le droit à certaines remarques. La moto est dans son jus, il y a des trucs à prévoir etc etc. Je tiens à signaler que le prix de vente était à 800 euros, le CT est vierge et que c’est une moto de 35 ans …..
A 800 euros c’est même pas le prix d’une 125 ou d’un scooter. Maintenant faudrait tout donner.
J’ai réussi à lui prélever quelques pièces avant qu’elle parte. Je vous ferais la liste des éléments bientôt.
Apres je suis en partie responsable car à l’époque je l’ai acheté trop cher avec trop de frais. Le zephyr ce n’est pas une moto connue en France et demander. Enfin voila quoi.
Et concernant le CT, lors de l’achat de ma nouvelle moto ( 1300 CB ) il est uniquement demandé lorsque l’on fait la carte grise via l’ANTS. De toute façon l’ANTS il save si un contrôle technique est en cours ou pas.
Merci d’avoir donné ces indications
C’est triste de la voir partir à la casse, mais pour toi, c’est le prix de la tranquillité.Si tu as des pièces à
donnervendre, passe tes annonces ici en priorité, stp, ça peut intéresser.Une 1300 CB ? C’est une Honda, ça ! Tu ne tarderas donc pas à arrêter la moto, comme le fit jadis notre chef bien-aimé, lassé de n’avoir plus à tripoter quoi que ce soit, et blasé des performances sans panache.
Reste avec nous qu’on te taquine un peu, en intégristes bienveillants que nous sommes, et si toutefois elle est verte (ce dont je doute), tu pourras même duper les plus séniles du groupe.
Le reste est l’affaire de l’acheteur s’il souhaite faire établir un certificat d’immatriculation.
Pour nuancer le propos, le vendeur a l’obligation de déclarer la vente dans les quinze jours, et l’acheteur de mettre le certificat à son nom.
Autrement il serait trop facile de la revendre sans la mettre à son nom et vouloir ainsi s’exonérer de sa responsabilité.
Même si le vendeur a déclaré la vente, il peut être ennuyé en cas de verbalisation si la carte grise n’est pas au nom du nouveau propriétaire. Même si on parvient à établir sa bonne foi, l’administration peut être parfois têtue.
Pour nuancer le propos de janot l’acheteur doit mettre la carte grise à son nom dans un délai de 1 mois si il roule avec la moto , si restauration ou rénovation , pas de délai ,le vendeur est dégagé de sa responsabilité à partir du moment ou la carte grise est barrée avec date et heure et cession déclarée à ANTS .
Pour nuancer le propos, le vendeur a l’obligation de déclarer la vente dans les quinze jours, et l’acheteur de mettre le certificat à son nom….
C’est pourtant le cas de nombreux pros ou pseudo-pros qui revendent un véhicule sans avoir fait le transfert …
La démarche légale sur l’ANTS, c’est de déclarer le retrait de circulation du véhicule. Cela en fait juridiquement un meuble, (que l’assuré en multirisque habitation devrait signaler à son assureur, puisque entrant dans le patrimoine mobilier), exempté d’assurance véhicule, et bien évidemment inapte à la circulation le temps de la restauration.
La nouvelle carte grise peut ainsi être faite au nom du nouveau propriétaire.
Une fois le véhicule réparé, le nouveau propriétaire peut retourner sur l’ANTS afin de remettre le véhicule en circulation. Cela en fait de nouveau juridiquement un véhicule avec obligation d’assurance évidemment.
Enfin, c’est ce que j’ai compris de mes investigations.
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